Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'organisation du système de soins en matière d'interruption volontaire de grossesse (IVG)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

Remis le  1er janvier 2011

Rapport d'information (…) en conclusion des travaux du groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des campagnes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Renée Nicoux  ;  Gérard Bailly  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur le système de santé publique, l'accès aux soins et à l'information des usagers en matière de santé, Paris le 29 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur l'accès aux soins médicaux dans les territoires et la médecine de proximité, Scorbé (Deux Sévres) le 13 décembre 2012.

Déclaration

La situation du cancer en France en 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national du cancer

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre la pauvreté, à Paris le 6 décembre 2012.

Déclaration

Evaluation de l'expérimentation de l'intégration des médicaments dans le forfait soins des EHPAD

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Thierry  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail Santé et accès aux soins : Pour un accès plus égal et facilité à la santé et aux soins

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Legros  ;  Denise Bauer  ;  Nathalie Goyaux  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre de la réussite éducative, sur les soins à domicile et les services d'éducation aux personnes, Paris le 13 novembre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 octobre 2012. Les négociations sur les dépassements d'honoraires.

Communiqué

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