Républiquefrançaise
Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Dominique Laurent ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 5 avril 2013
Déclaration
4 mars 2013
19 février 2013
Interview
8 février 2013
11 février 2013
Rapport d'étude
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Remis le 1er janvier 2011
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Hervé Maurey ; Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
Remis le 5 février 2013
Auteur(s) : Renée Nicoux ; Gérard Bailly ; Sénat. Délégation à la prospective
Remis le 22 janvier 2013
29 novembre 2012
13 décembre 2012
Auteur(s) : Institut national du cancer
Remis le 15 janvier 2013