Accident du travail

Analyse de la mortalité et des causes de décès par secteur d'activité de 1968 à 1999 à partir de l'échantillon démographique permanent - Etude pour la mise en place du programme Cosmop - Cohorte pour la surveillance de la mortalité par profession

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er septembre 2006

Les systèmes d'information des régimes de sécurité sociale relatifs aux accidents de travail et aux maladies professionnelles : vers un entrepôt national de données ?

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anne Chevalier ; Marcel Goldberg ; Ellen Imbernon ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er août 2006

La Sécurité sociale - Septembre 2006

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 14 septembre 2006

Rapport d'audit de l'organisation du système d'information statistique relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles - Rapport définitif -

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Daniel Lejeune ; Alain Vienot ; Inspection générale des affaires sociales ; Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale

Remis le 1er février 2006

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Door ; Jacques Domergue ; Cécile Gallez ; Marie-Françoise Clergeau ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 27 juin 2006