Accident nucléaire

Accident nucléaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le financement public de la sûreté nucléaire, de la radioprotection et de la transparence nucléaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Berson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi qu'aux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim - Tome II : auditions et documents

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Brottes  ;  Denis Baupin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire dans le périmètre du mix électrique français et européen et les conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, comme la centrale de Fessenheim - Tome I

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Brottes  ;  Denis Baupin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le cadre européen de la sûreté nucléaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Françoise Boog  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la transition énergétique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les mesures de renforcement de la sûreté nucléaire dans le cadre du futur projet de loi de programmation pour la transition énergétique, à l'Assemblée nationale le 30 mai 2013.

Déclaration

Interview de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France Info le 11 mars 2013, sur les enseignements de la catastrophe de Fukushima, le débat national sur la transition énergétique, la tarification progressive de l'énergie et l'ajournement de la décision concernant la fiscalité du diesel.

Interview

Interview de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à Canal Plus le 15 février 2013, sur notamment la baisse des prix du gaz, la sécurité nucléaire, la proposition de loi sur les ondes électromagnétiques et le débat sur la transition énergétique.

Interview

Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire - Rapport annuel d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour la Transparence et l'Information sur la Sécurité nucléaire

Remis le 

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse à la pétition du collectif "Sauvons le climat", sur la place du changement climatique dans la campagne pour l'élection présidentielle et les risques d'instrumentalisation du climat aux fins de défense de la technologie nucléaire, à Paris le 16 avril 2012.

Déclaration Lettre

Conseil des ministres du 28 mars 2012. Protocole commun relatif à l'application de la convention de Vienne et de la convention de Paris.

Communiqué

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