Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 13 octobre 1994, sur la signature de deux documents relatifs à l'université francophone de Galatasaray (Turquie).

Communiqué

Communiqué commun des ministres des affaires étrangères de la CEE, de l'Amérique centrale et du groupe de Contadora, sur le dialogue politique et la coopération économique en Amérique centrale, Lisbonne le 25 février 1992.

Communiqué

Décisions du sommet des pays industrialisés concernant la Bosnie Herzégovine, Lyon le 29 juin 1996.

Communiqué

Document de présentation du traité signé entre la France et l'Ukraine sur la coopération entre les deux pays, Paris le 16 juin 1992.

Communiqué

Document diffusé sous l'autorité des chefs d'Etat et de gouvernement participant à la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord sur l'équilibre des forces, la sécurité européenne et le désarmement conventionnel, Bruxelles le 3 mars 1988.

Communiqué

Communiqué de la CEE, en date du 26 février 1992, sur l'accord sur le rétablissement de la démocratie en Haïti.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi relatif à la réduction négociée du temps de travail, Paris le 5 octobre 1999.

Déclaration

Communiqué des pays de la CEE sur l'application de l'accord des garanties du traité de non-prolifération nucléaire en Corée du Nord, Bruxelles le 29 juin 1992.

Communiqué

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement participant au sommet des pays industrialisés de Toronto, les 20 juin 1988.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 10 juin 1992, sur le jugement rendu par le tribunal arbitral dans le contentieux franco-canadien sur les zones de pêche.

Communiqué

Déclaration commune des chefs d'Etat ou de gouvernement participant au sommet des pays industrialisés (déclaration politique "Vers un nouveau partenariat"), sur la sécurité internationale, la non prolifération nucléaire, les ventes d'armes et l'ONU, Munich le 9 juillet 1992.

Communiqué

Messages de félicitations de M. Jacques Chirac, Président de la République, adressés à M. Yasser Arafat, Président de l'Autorité palestinienne, et à M. Ehud Barak, premier ministre de l'Etat d'Israël, à l'occasion de l'accord de relance du processus de paix au Proche-Orient, Moncton (Canada) le 4 septembre 1999.

Lettre

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