Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué de la CEE, sur la signature d'un accord de cessez-le-feu au Rwanda, Bruxelles le 20 juillet 1992.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE sur la poursuite des violences en Bosnie Herzégovine et sur la sanction à l'encontre de la Serbie et du Monténégro, Bruxelles le 20 juillet 1992.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la République et communiqué conjoint de l'Elysée et de Matignon, en date du 18 juin 1994, sur la présence militaire française au Rwanda depuis 1990 et les objectifs de l'envoi de forces françaises aux frontières du Rwanda.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 14 janvier 1988, à propos du siège du secrétariat de l'Union latine.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 17 octobre 1994, sur la prochaine signature d'un accord de paix entre Israël et la Jordanie.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE sur la non ratification par le parlement haïtien du protocole pour la formation d'un gouvernement d'union nationale en Haïti, Bruxelles le 7 avril 1992.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur les relations entre la France et l'OTAN, l'accord signé entre l'OTAN et la Russie, l'élargissement de l'OTAN, les conclusions de la conférence de Madrid et la sécurité européenne, Paris le 21 janvier 1998.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 13 octobre 1994, sur la signature de deux documents relatifs à l'université francophone de Galatasaray (Turquie).

Communiqué

Communiqué commun des ministres des affaires étrangères de la CEE, de l'Amérique centrale et du groupe de Contadora, sur le dialogue politique et la coopération économique en Amérique centrale, Lisbonne le 25 février 1992.

Communiqué

Décisions du sommet des pays industrialisés concernant la Bosnie Herzégovine, Lyon le 29 juin 1996.

Communiqué

Document de présentation du traité signé entre la France et l'Ukraine sur la coopération entre les deux pays, Paris le 16 juin 1992.

Communiqué

Document diffusé sous l'autorité des chefs d'Etat et de gouvernement participant à la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord sur l'équilibre des forces, la sécurité européenne et le désarmement conventionnel, Bruxelles le 3 mars 1988.

Communiqué

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