Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des pays de la CEE, sur la signature d'un protocole d'accord entre le gouvernement du Rwanda et le Front patriotique rwandais, Bruxelles le 27 août 1992.

Communiqué

Déclaration finale des participants à la conférence de Paris sur la stabilité en Europe, sur le pacte de stabilité en Europe, Paris le 21 mars 1995.

Communiqué

Communiqué commun de la France et de l'Allemagne sur la délivrance simultanée du baccalauréat et de l'Habitur allemand, Mulhouse le 31 mai 1994.

Communiqué

Présentation du traité d'entente d'amitié et de coopération entre la France et la Lituanie, Vilnius le 14 mai 1992.

Communiqué

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE réunis en Conseil européen, Hanovre le 28 juin 1988.

Communiqué

Accord sur l'avenir de la Nouvelle Calédonie, dit "accord de Matignon" signé le 26 juin 1988 par les représentants du FLNKS et du RPCR, réunis sous l'égide de M. Michel Rocard, Premier ministre.

Communiqué Sélection

Communiqué final diffusé à l'issue de la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord en session ministérielle, Madrid le 10 juin 1988.

Communiqué

Communiqué de la CEE, sur la signature d'un accord de cessez-le-feu au Rwanda, Bruxelles le 20 juillet 1992.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE sur la poursuite des violences en Bosnie Herzégovine et sur la sanction à l'encontre de la Serbie et du Monténégro, Bruxelles le 20 juillet 1992.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la République et communiqué conjoint de l'Elysée et de Matignon, en date du 18 juin 1994, sur la présence militaire française au Rwanda depuis 1990 et les objectifs de l'envoi de forces françaises aux frontières du Rwanda.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 14 janvier 1988, à propos du siège du secrétariat de l'Union latine.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 17 octobre 1994, sur la prochaine signature d'un accord de paix entre Israël et la Jordanie.

Communiqué

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