Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, en réponse à une question d'actualité sur les problèmes de quotas de la pêche à l'anchois, à l'Assemblée nationale le 7 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur la politique en matière de logement social de la ville de Paris et la convention Etat - Ville de Paris sur le logement social, Paris le 17 mars 1994.

Déclaration

Discours de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la coopération entre la France et l'Organisation internationale du travail et l'action de la France dans le domaine de la défense des droits au travail sur le plan international, Paris, le 21 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur le projet de loi constitutionnelle relatif aux accords internationaux en matière de droit d'asile et sur la réforme constitutionnelle, Versailles le 19 novembre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur la situation en Nouvelle-Calédonie 5 ans après les accords de Matignon, Paris le 9 décembre 1993.

Déclaration

Interview de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, dans "Libération" du 15 novembre 2001, sur le bilan de la conférence internationale de l'OMC à Doha au Quatar.

Article Interview

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le service public postal, notamment l'accord sur la directive postale, les principes d'évolution du réseau postal, le futur contrat d'objectifs et de progrès, Paris, le 24 octobre 2001.

Déclaration

1er octobre 2001

Communiqué de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre mer, sur le résultat des élections territoriales en Nouvelle Calédonie, Paris le 9 mai 1999.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur l'emploi des travailleurs handicapés dans la fonction publique de l'Etat, Paris le 9 octobre 2001.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la démocratisation de la Russie, l'ancienneté des liens entre la Russie et la France, le renouveau et le développement des coopérations bilatérales et l'ouverture de la Russie aux échanges internationaux, Moscou le 26 septembre 1997.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. Jacques Chirac, Président de la République et Felipe Gonzalez, président du gouvernement espagnol, sur les relations franco-espagnoles, les essais nucléaires, la préparation de la conférence euro-méditerranéenne et la prochaine rencontre entre M. Chirac et le Président Zeroual à New York, Madrid le 10 octobre 1995.

Conférence de presse

Interview de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, à Europe 1 le 18 décembre 2000, sur le bilan de la refondation sociale, la nouvelle convention Unedic, l'avenir des régimes de retraite et les négociations sur les salaires dans la Fonction publique.

Interview

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