Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 février 2010, sur l'accord entre EDF et Areva sur la question de l'aval du cycle nucléaire (transport, traitement et recyclage des combustibles nucléaires usés).

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, lors du point de presse avec M. Saad Hariri, président du Conseil des ministres du Liban, sur la signatue d'accords bilatéraux et sur le processus de paix entre le Liban, Israël et la Syrie, Paris le 21 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en réponse à une question sur les suites à apporter à la conférence de Copenhague sur le climat, à l'Assemblée nationale le 22 décembre 2009.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 22 décembre 2009, sur l'accord de Copenhague concernant la lutte contre le réchauffement climatique.

Communiqué

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur l'accord international concernant la lutte contre le réchauffement climatique, à Copenhague le 18 décembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur l'objectif du sommet de Copenhague sur le changement climatique, Paris le 15 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration conjointe de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur l'entrée en vigueur de l'accord intérimaire conclu entre la Serbie et l'Union européenne, Paris le 8 décembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 décembre 2009. Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres et la Bosnie-et-Herzégovine.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur l'accord sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique, Paris le 20 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la coopération universitaire avec le Vietnam et l'accord de partenariat pour la création d'une nouvelle université des sciences et technologies (USTH), Hanoï le 13 novembre 2009.

Déclaration

Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec le quotidien russe "Novaia Gazeta" le 6 novembre 2009, sur le poids des droits de l'homme dans les négociations du nouvel accord de partenariat entre l'UE et la Russie, la situation en Afghanistan, et les noms des futurs représentants de l'UE.

Article Interview

Conseil des ministres du 10 novembre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

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