Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la mise en oeuvre des accords signés en 1998 sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie, à Paris le 24 juin 2010.

Déclaration

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, dans "Les Nouvelles Calédonniennes" du 5 juin 2010, sur le bilan des accords de Nouméa et la justice fiscale dans les TOM.

Interview

Conseil des ministres du 9 juin 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de l'agriculture et de l'industrie agro-alimentaire, à Paris le 17 mai 2010.

Déclaration

Interview de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, à "France Culture" le 11 mai 2010, sur l'adoption d'un plan de soutien aux pays de la zone euro, sur la nécessaire régulation économique à mettre en oeuvre au niveau européen.

Interview

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, en réponse à une question posée sur les conséquences pour l'agriculture des DOM de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les pays de la communauté andine, au Sénat le 6 mai 2010.

Déclaration

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, dans "Les Nouvelles calédoniennes" du 19 avril 2010, sur l'évolution du processus politique issu de l'accord de Nouméa.

Article Interview

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, en réponse à une question sur l'impact du futur accord de libre-échange entre l'Union européenne et les pays de la communauté andine sur l'agriculture des DOM, à l'Assemblée nationale le 5 mai 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 1er mai 2010, sur la mise en oeuvre du plan de soutien européen à la Grèce et la situation des marchés financiers.

Communiqué

1er mai 2010

Les enjeux des accords de pêche Union européenne / Pays africains

Avis

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 15 avril 2010, sur l'accord conclu avec les partenaires sociaux pour proposer des réponses aux demandeurs d'emploi qui arrivent à la fin de leurs droits à l'assurance chômage.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la signature à Prague d'un nouvel accord bilatéral russo-américain (dit accord "nouveau Start") de réduction des armes stratégiques offensives, Paris le 8 avril 2010.

Communiqué

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