Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, en réponse à une question sur l'adoption d'enfants de nationalité marocaine ou algérienne, au Sénat le 29 avril 2008.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 29 avril 2008 sur l'accord sur TV5 Monde.

Communiqué

Déclaration de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, pour la commémoration de la signature des accords de Matignon-Oudinot le 26 juin 1988 et sur les relations entre l'Etat français et la Nouvelle-Calédonie, Paris le 25 avril 2008.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 22 avril 2008, sur la mission confiée à Mme Christiane Taubira, députée de Guyane, concernant la négociation des accords de partenariats économiques entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique.

Communiqué

Interview de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'emploi, à "LCI" le 15 avril 2008, sur la politique de l'emploi et notamment le devoir pour les chômeurs d'accepter "une offre d'emploi raisonnable", le projet de loi sur la modernisation du marché du travail.

Interview

Conseil des ministres du 9 avril 2008. Accord entre la France et le Costa Rica sur l'emploi salarié des personnes à charge des membres des missions officielles.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur la coopération entre la France et les îles de l'Océan Indien, notamment en matière d'adaptation aux changements climatiques et de lutte contre les pandémies, à Victoria le 27 mars 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 mars 2008. Modernisation du marché du travail.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur l'enseignement du français au Botswana, à Paris le 20 mars 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement, sur l'accord de coopération entre la France et le Bénin, en matière d'immigration professionnelle, de lutte contre l'immigration irrégulière et de codéveloppement, Cotonou (Bénin) le 28 novembre 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 mars 2008. Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres et l'Albanie.

Communiqué

Extraits de la conférence de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le mandat et le déploiement de l'Eufor au Tchad et de la mission de l'ONU (MINURCAT) au Darfour, la disparition d'opposants au Tchad et la création d'une commission d'enquête internationale, la révision des accords militaires entre la France et l'Afrique et les relations franco-tchadiennes, N'Djamena le 28 février 2008.

Conférence de presse Déclaration

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