Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conditions de libération des infirmières et du médecin bulgares détenus en Libye et sur les récents accords franco-libyens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Moscovici  ;  Axel Poniatowski  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Point de presse de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat, porte-parole du gouvernement, sur les chiffres de l'emploi, le plan pour les banlieues, les mesures pour l'école primaire et l'éducation prioritaire, et le débat interne au Medef, Paris le 5 mars 2008.

Déclaration

Point de presse de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat, porte-parole du gouvernement, sur les thèmes du Conseil des ministres : accords avec le Gabon et la Tunisie, enseignement des langues étrangères, "Plan réussir en licence", réforme de l'Etat, gestion du patrimoine immobilier de l'Etat et réponse à des questions sur des personnalités, Paris le 20 février 2008.

Déclaration Conférence de presse

Conseil des ministres du 20 février 2008. Accord entre la France et le Gabon relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au codéveloppement.

Communiqué

Déclarations de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la politique du transport routier et le développement du transport combiné, Lille le 17 et Paris le 21 octobre 1997.

Déclaration

Interview de Mme Nicole Notat, secrétaire générale de la CFDT à France 2 le 8 juillet 1999, sur la possibilité d'une union syndicale sur la réduction du temps de travail et le plan de réformes de la Caisse nationale d'assurance maladie.

Interview

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d’État au tourisme, sur les accords-cadres emplois-jeunes dans le tourisme, Paris le 23 octobre 1997.

Déclaration

Interviews de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, à RTL le 24 octobre, dans "Le Journal du dimanche" du 2 novembre, "L'Humanité" du 4, et à France 2 le 7 novembre 1997, et lettre parue dans "L'Humanité" du 3, sur les négociations entre patronat et syndicats et l'action du gouvernement dans le conflit des routiers.

Article Interview

Interviews de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, dans "Les Échos" le 1er octobre 1997 et à RMC le 2, sur les sessions du Parlement européen, la ratification du traité d'Amsterdam, le passage à l'euro et la préparation du sommet de Luxembourg sur l'emploi.

Article Interview

1er octobre 1997

Conférence de presse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, et interview à RFI, sur les sessions du Parlement européen et le cadre financier de l'Union européenne, à Luxembourg le 6 octobre 1997.

Conférence de presse Déclaration Interview

Interview de M. Etienne Lapèze, vice-président de la FNSEA, dans "Le Quotidien de Paris" le 27 mai 1992, sur la réforme de la PAC, notamment l'aide directe aux agriculteurs.

Article Interview

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, dans "Le Progrès" du 2 octobre 1997, sur les conséquences de l'entrée de l'Italie dans l'espace Schengen, la libre circulation des personnes et le contrôle des frontières à l'intérieur de l'Union européenne, et la coopération policière dans l'Union européenne.

Article Interview

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