Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur l'enseignement du français au Botswana, à Paris le 20 mars 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement, sur l'accord de coopération entre la France et le Bénin, en matière d'immigration professionnelle, de lutte contre l'immigration irrégulière et de codéveloppement, Cotonou (Bénin) le 28 novembre 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 mars 2008. Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres et l'Albanie.

Communiqué

Extraits de la conférence de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le mandat et le déploiement de l'Eufor au Tchad et de la mission de l'ONU (MINURCAT) au Darfour, la disparition d'opposants au Tchad et la création d'une commission d'enquête internationale, la révision des accords militaires entre la France et l'Afrique et les relations franco-tchadiennes, N'Djamena le 28 février 2008.

Conférence de presse Déclaration

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conditions de libération des infirmières et du médecin bulgares détenus en Libye et sur les récents accords franco-libyens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Moscovici  ;  Axel Poniatowski  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Point de presse de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat, porte-parole du gouvernement, sur les chiffres de l'emploi, le plan pour les banlieues, les mesures pour l'école primaire et l'éducation prioritaire, et le débat interne au Medef, Paris le 5 mars 2008.

Déclaration

Point de presse de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat, porte-parole du gouvernement, sur les thèmes du Conseil des ministres : accords avec le Gabon et la Tunisie, enseignement des langues étrangères, "Plan réussir en licence", réforme de l'Etat, gestion du patrimoine immobilier de l'Etat et réponse à des questions sur des personnalités, Paris le 20 février 2008.

Déclaration Conférence de presse

Conseil des ministres du 20 février 2008. Accord entre la France et le Gabon relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au codéveloppement.

Communiqué

Déclarations de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la politique du transport routier et le développement du transport combiné, Lille le 17 et Paris le 21 octobre 1997.

Déclaration

Interview de Mme Nicole Notat, secrétaire générale de la CFDT à France 2 le 8 juillet 1999, sur la possibilité d'une union syndicale sur la réduction du temps de travail et le plan de réformes de la Caisse nationale d'assurance maladie.

Interview

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d’État au tourisme, sur les accords-cadres emplois-jeunes dans le tourisme, Paris le 23 octobre 1997.

Déclaration

Interviews de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, à RTL le 24 octobre, dans "Le Journal du dimanche" du 2 novembre, "L'Humanité" du 4, et à France 2 le 7 novembre 1997, et lettre parue dans "L'Humanité" du 3, sur les négociations entre patronat et syndicats et l'action du gouvernement dans le conflit des routiers.

Article Interview

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