Agriculteur

Agriculteur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur le budget 2023 consacré à la mission agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales, à l'Assemblée nationale le 2 novembre 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur la politique agricole, à l'Assemblée nationale le 21 septembre 2022.

Déclaration

Interview de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, à France Bleu Armorique le 13 septembre 2022, sur les conséquences de la sécheresse pour les éleveurs, la rémunération des agriculteurs face à la grande distribution et l'agriculture biologique.

Interview

Interview de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, à Sud Radio le 12 septembre 2022, sur les pertes agricoles dues à la sécheresse, le système assurantiel des agriculteurs, les produits agroalimentaires et l'avenir de l'agriculture.

Interview

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la politique agricole, à Outarville le 9 septembre 2022.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n° 2021-1357 du 18 octobre 2021 visant à protéger la rémunération des agriculteurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Grégoire de Fournas  ;  Nicole Le Peih  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion de la mutualité sociale agricole dans la perspective de son renouvellement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Céline Perruchon  ;  Christian Dubosq  ;  Christine Branchu  ;  Anne Bellancourt  ;  Naïda Drif  ;  Patrice Guillet  ;  Céline Frackowiak  ;  Frédérique Bredin  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) rappelant l'intention du législateur sur l'application de l’article 7 de la loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs relatif aux pénalités logistiques infligées par les distributeurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Catherine Loisier  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Audit 2019 de l'ONVAR Fédération Nationale d'Agriculture Biologique des régions de France - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Burq  ;  Alain Joly  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 10 décembre 2021, sur l'adoption de la proposition de loi de revalorisation des retraites agricoles les plus faibles, notamment pour les anciens conjoints collaborateurs.

Communiqué

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur la situation des femmes dans le monde agricole, à l'Assemblée nationale le 19 janvier 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur le bilan de son action au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, à l'Assemblée nationale le 18 janvier 2022.

Déclaration

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