Amélioration de l'habitat

Amélioration de l'habitat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Prévenir et guérir les difficultés des copropriétés : une priorité des politiques de l'habitat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Braye  ;  Agence nationale de l'habitat

Remis le 

Quel avenir pour les logements de Lods dans le quartier de la Grand'mare à Rouen ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Queffelec  ;  Jean-Armand Calgaro  ;  Pierre Carlotti  ;  Dhionis Dhima  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2011

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, à RMC le 10 novembre 2011, sur le plan "d'ajustement" du gouvernement, le bilan de l'accession à la propriété depuis 2007, la hausse de la TVA sur les travaux de rénovation, la suppression de la loi Scellier en 2013 et la politique du logement social à Paris.

Interview

Les quartiers en mouvement - Pour un acte 2 de la rénovation urbaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale pour la rénovation urbaine

Remis le  1er juillet 2011

Pour une meilleure efficacité des aides à la performance énergétique des logements privés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement  ;  Secrétariat d'Etat au Logement

Remis le 

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur la politique de rénovation des logements consommateurs en énergie, les mesures en faveur de la construction et la reconnaissance de labels de qualité au sein la profession, à Lyon le 8 avril 2011.

Déclaration

Audit du fonctionnement des commissions de médiation du droit au logement opposable en Ile-de-France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Isabelle Massin  ;  Patricia Perrin  ;  Delphin Rivière  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur la nécessité de l'adaptation du logement au vieillissement de la population et la lutte contre la précarité énergétique, à Paris le 9 décembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat au développement durable, sur les principaux axes de la politique en faveur de la rénovation énergétique dans le domaine de l'habitat, à Valenciennes (Nord) le 5 novembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat au développement durable, sur les grandes lignes du plan de lutte contre la précarité énergétique, à Saint-Flour (Cantal) le 27 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le soutien apporté par l'Etat aux pôles de compétitivité dédiés aux écotechnologies, à Strasbourg le 23 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les investissements dans la croissance verte, la politique d'économie énergétique et la prochaine construction d'un marché européen de l'énergie, Chemillé le 14 avril 2010.

Déclaration

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