Aménagement du temps de travail

Aménagement du temps de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 11 Décembre 1985 Engagement de la responsabilité du Gouvernement.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Septembre 1993 Loi quinquennale relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Novembre 1985 L'aménagement du temps de travail.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 Octobre 1990 Le repos dominical.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Octobre 1990 Application du troisième plan pour l'emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 Octobre 1985 La cessation progressive d'activité des fonctionnaires et agents publics.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Août 1992 Le travail à temps partiel dans la fonction publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Octobre 1984 La cessation progressive d'activité des fonctionnaires et agents publics.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Septembre 1989 Le nouveau plan emploi.

Communiqué

Temps de travail, revenu et emploi

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Artus  ;  Pierre Cahuc  ;  André Zylberberg  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2007

Rapport sur les comptes épargne temps des personnels médicaux et non médicaux dans les établissements publics de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Acker  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

La négociation collective en 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques  ;  Direction générale du travail

Remis le 

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