Aménagement du temps de travail

Auteur(s) : Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; Direction générale du travail

Remis le 25 juin 2007

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'aménagement du temps de travail en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Edouard Landrain ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi n° 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport sur la gestion des âges et des politiques de l'emploi dans l'Union européenne

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Annick Morel ; Benjamin Joly ; Gautier Maigne ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2004

Le Comportement des entreprises en matière de temps de travail et de travail posté : une approche par des données de panel

Rapport interne

Auteur(s) : Dominique Taddei ; Simon Cueva ; Eric Heyer ; Groupe de recherche sur l'efficacite industrielle (Paris) ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 1995

Rapport d'activité 2001 du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er juin 2002

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