Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes, sur les perspectives en matière de politique régionale dans le cadre de l'élargissement de l'Union européenne, Paris le 3 mai 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur le projet de budget 2004 pour l'outre-mer, au Sénat le 27 novembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric de Saint-Sernin, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur la contribution des politiques d'aménagement du territoire à un meilleur développement de la santé au niveau local, Paris le 25 mai 2004.

Déclaration

Programme électoral de l'UDF en vue des élections européennes 2004, intitulé "Nous avons besoin d'Europe", présenté devant le Conseil national de l'UDF le 15 mai 2004.

Littérature grise

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la voie du dialogue pour l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie, l'appui de l'Etat au projet d'investissement minier et son action d'aménagement du territoire, le renforcement de l'enseignement du second degré, le respect de l'environnement et le développement de l'aquaculture dans la province du Nord de la Nouvelle-Calédonie, Koné le 25 juillet 2003.

Déclaration

Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, lu par M. Jacques Valade, sur l'enfouissement des réseaux électriques dans le cadre du développement des réseaux de transport de l'électricité et sur la mission de service public de RTE pour assurer la continuité de l'approvisionnement en électricité, Paris le 28 avril 2004.

Lettre

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la nécessité de développer une politique concertée de l'aménagement du territoire et du développement régional dans l'Union européenne, dans la perspective de l'élargissement, Bruxelles le 12 septembre 2000.

Déclaration

Communiqué du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, en date du 7 juillet 2003, sur la confirmation par l'Etat de ses engagements concernant le contrat de site "Metaleurop".

Communiqué

Interview de M. Jacques Chirac, Président de la République, à A.R.F.O. le 25 juillet 2003, sur le souvenir du drame d'Ouvéa de 1988, l'emploi des jeunes mélanésiens, le développement économique de la Nouvelle-Calédonie dans le respect de l'environnement et le rééquilibrage en faveur du nord, le réglement de la question du corps électoral dans le cadre des accords de Nouméa, la loi de programme pour l'outre-mer et les relations de la France avec les autres pays de l'Océanie.

Interview

Communiqué du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, en date du 21 juillet 2003, sur le lancement d'expériences pilotes sur de nouvelles formes d'accès aux services publics dans les territoires.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric de Saint-Sernin, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur le rôle de l'Etat, des régions et de l'Europe dans la politique d'aménagement et de développement des territoires, Paris le 3 mai 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Forissier, secrétaire d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales, sur le contenu du projet de loi en faveur du développement des territoires ruraux, notamment la reconnaissance de la pluri-activité, la mutualisation de l'emploi entre plusieurs employeurs, la rénovation du patrimoine immobilier, la capacité d'adaptation des services aux populations rurales, au Sénat le 28 avril 2004.

Déclaration

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