Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la décentralisation, le rôle de la commune, le principe de subsidiarité, la péréquation et les impôts locaux, et sur l'aménagement du territoireParis le 18 novembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, sur l'impact des activités des parcs de loisirs sur l'économie du tourisme, à Paris le 8 juin 2004.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 14 septembre 2004, sur les mesures arrêtées lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT).

Communiqué

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'Outre-mer, sur la modernisation des infrastructures routières de Guyane, le transfert de compétences établi par la loi de décentralisation, la défiscalisation des investissements et la lutte contre l'immigration clandestine, Régina (Guyane) le 17 septembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur les projets d'aménagement du territoire et de transport dans la région Alsace, Strasbourg le 3 septembre 2004.

Déclaration

Déclarations de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur la décentralisation dans les communes d'outre-mer et la mise en oeuvre de la loi de programme au budget de 2005, Paris le 15 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur l'archéologie préventive comme élément de la politique du patrimoine, du développement et de l'aménagement du territoire, Lyon le 8 septembre 2004.

Déclaration

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, en date du 31 janvier 2001, sur l'organisation et les thèmes de travail du comité de suivi du rapport de Christiane Taubira-Delannon, députée de Guyane, sur l'activité aurifère.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-François Copé, ministre délégué à l'intérieur et porte-parole du gouvernement, sur le projet de loi relatif au développement des territoires ruraux, au Sénat le 28 avril 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, sur la mise en place du Plan qualité France, et le rôle des professionnels du tourisme d'affaires, à Paris le 16 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric de Saint-Sernin, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur la mise en oeuvre de la politique de soutien aux métropoles, notamment avec le lancement d'un appel à projets métropolitains, Marseille le 28 juin 2004.

Déclaration

Communiqué des services du ministère de l'outre-mer, en date du 19 décembre 2003, sur les décisions prises en faveur de l'outre-mer dans le cadre du CIADT.

Communiqué

Haut de page