Application

Application : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur l'application des dispositions de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Nègre  ;  Jean-Jacques Lasserre  ;  Luc Carvounas  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des lois - Session parlementaire 2011-2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  David Assouline  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, lors de la conférence de presse conjointe avec des représentantes de l'opposition syrienne, sur la gravité de la situation en Syrie et le respect par le régime syrien du fonctionnement de la mission d'observation de l'ONU, Paris le 25 avril 2012.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la pression exercée sur le régime syrien pour obtenir l'application du plan Annan de cessez-le-feu et le déploiement d'observateurs internationaux en Syrie, Paris le 19 avril 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, lors de la conférence de presse conjointe, sur la recherche d'une solution à l'ONU pour mettre un terme à la répression et aux massacres en Syrie et l'évolution de la position russe sur le sujet, Paris le 19 avril 2012.

Conférence de presse Déclaration

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des lois au 31 décembre 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  David Assouline  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le  1er février 2012

Conseil des ministres du 5 octobre 2011. Le programme de travail du Parlement.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 juillet 2011. L'application des lois.

Communiqué

Conférence de presse de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la poursuite de la pression militaire contre le régime libyen, le soutien au Conseil national de transition, et la condamnation de la répression en Syrie, Rome le 5 mai 2011.

Conférence de presse

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur le rôle joué par la police d'agglomération dans la lutte contre l'insécurité et la délinquance en Seine-Saint-Denis et sur la réforme de la garde à vue, à Bobigny le 20 avril 2011.

Déclaration

Conférence de presse de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la portée et les objectifs poursuivis par la réunion du Groupe de contact sur la Libye, Doha le 13 avril 2011.

Conférence de presse

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question sur la Côte-d'Ivoire, à l'Assemblée nationale le 5 avril 2011.

Déclaration

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