Assemblée nationale

Assemblée nationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le traitement des affaires européennes à l'Assemblée nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philip Cordery  ;  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport du groupe de travail sur l'avenir des institutions - Refaire la démocratie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Bartolone  ;  Michel Winock  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Certification des comptes de l'Assemblée nationale - Exercice 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à France Inter le 14 janvier 2015, sur l'hommage rendu par l'Assemblée nationale aux 17 personnes tuées dans les attentats de la semaine précédente et le renforcement des moyens, notamment des systèmes d'information, dans la lutte contre le terrorisme.

Interview

Déclaration de M. Kader Arif, ministre des anciens combattants, sur les commémorations de la Première et Deuxième Guerre mondiale, à l'Assemblée nationale le 21 janvier 2014.

Déclaration

Rapport public annuel remis par Noëlle Lenoir, Déontologue de l'Assemblée nationale au Président et au Bureau de l'Assemblée nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Noëlle Lenoir  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur les conflits d'intérêts

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Alain Anziani  ;  Nicole Borvo Cohen-Seat  ;  Pierre-Yves Collombat  ;  Yves Detraigne  ;  Anne-Marie Escoffier  ;  Jean-Pierre Vial  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 27 octobre 2010, sur l'adoption de la réforme des retraites par le Parlement.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi (n°2422) de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues visant à renforcer l'exigence de parité des candidatures aux élections législatives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Crozon  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur une proposition de résolution sur "l'attachement au respect des valeurs républicaines" et condamnant notamment le port du voile intégral, à Paris le 11 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur le partenariat entre l'Assemblée nationale et la Bibliothèque nationale de France, en matiière de réseaux documentaires et de numérisation de fonds anciens, Paris le 22 décembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, à France Info le 3 décembre 2009, sur la manifestation de Greenpeace à l'Assemblée nationale.

Interview

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