Assurance complémentaire

Assurance complémentaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La répartition des interventions entre les assurances maladie obligatoires et complémentaires en matière de dépenses de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Chadelat  ;  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er avril 2003

L'accès des assureurs complémentaires aux données de santé des feuilles de soins électroniques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Babusiaux  ;  Louis Bréas  ;  Laurence Eslous  ;  Dominique Thouvenin  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er juin 2003

Pour une couverture maladie universelle : base et complémentaire : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Boulard  ;  Premier ministre

Remis le  1er août 1998

Coût et efficacité des dépenses de santé : Université des sciences sociales, GREMAQ - Commissariat général du Plan - Jean-Charles Rochet, Helmuth Cremer, Jean-Paul Cresta, (et al.)

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Charles Rochet  ;  Helmuth Cremer  ;  Jean-Paul Cresta  ;  Commissariat général du Plan  ;  Université des sciences sociales (Toulouse)

Remis le  1er décembre 1998

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur les comptes de la sécurité sociale en 1989 et les perspectives financières de la protection sociale pour 1990, Paris le 7 novembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la nécessité de coordonner et promouvoir une politique sociale européenne, à Lille le 28 septembre 1989.

Déclaration

Interviews de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, dans "La Tribune de l'expansion" et à Europe 1 le 4 septembre 1989, sur le projet de réforme du mode de financement de la sécurité sociale.

Interview

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur le rôle de la mutuelle nationale des hospitaliers, la maîtrise des dépenses de santé et la réforme hospitalière, Caen le 29 juin 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur le développement des couvertures complémentaires de prévoyance, Paris le 6 décembre 1988.

Déclaration

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur le rôle, le fonctionnement et les objectifs du Conseil supérieur de la Mutualité, Paris le 6 décembre 1988.

Déclaration

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