Bâtiment public

Bâtiment public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement, à Sud Radio le 26 août 2020, sur les priorités du plan de relance en matière de logement, notamment la rénovation thermique, et les expulsions locatives.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la politique immobilière du ministère des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Furst  ;  Fabien Lainé  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, à Sud Radio le 11 septembre 2019, sur la rénovation thermique des bâtiments, la sécheresse et l'ouverture de la chasse.

Interview

Conseil des ministres du 7 novembre 2017. La reconstruction des iles de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin.

Communiqué

La mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement - 3e rapport - Année 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Repentin  ;  Commission nationale de l'Aménagement, de l'Urbanisme et du Foncier

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur l'ensemble des décisions et mesures prises en faveur de la garantie de l'indépendance de la justice, à Foix le 12 décembre 2016.

Déclaration

Rapport de préfiguration en vue de la création de la Société foncière publique à vocation de logement : la Foncière solidaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Repentin  ;  Commission nationale de l'Aménagement, de l'Urbanisme et du Foncier

Remis le 

Interview de Mme Annick Girardin, ministre de la fonction publique, à France Ô le 6 mai 2016, sur la reconstruction des ateliers communaux de Miquelon Langlade, le soutien à la pêche dans l'Archipel, le projet de grand port en partenariat avec le Canada et le débat autour du statut de Saint-Pierre-et-Miquelon.

Interview

Processus d'inventaire physique et comptable des immobilisations corporelles, charges et stocks des affaires maritimes - Audit interne comptable et financier

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jany Auge  ;  Philippe Bonnal  ;  Christian Dieudonné  ;  Graziella Sinaretty  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil de l'immobilier de l'État : rapport d'activité 2013-2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de l'immobilier de l'État

Remis le 

Rapport sur la mise en œuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement - Deuxième rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Repentin  ;  Commission nationale de l'Aménagement, de l'Urbanisme et du Foncier

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre le dérèglement climatique et sur les actions en faveur d'une croissance durable, à Paris le 20 avril 2015.

Déclaration

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