Bâtiment public

Bâtiment public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 31 août 2005. La commande publique et les métiers d'art.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 mars 2004. L'Etat exemplaire dans le domaine de l'éco-responsabilité.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 mars 2001. Sécurité des infrastructures et systèmes de transport.

Communiqué

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur le projet de faire des préfectures le "pivot" de l'administration territoriale de l'Etat et de faire des agents qui y travaillent les principaux acteurs de la rénovation, Lyon, le 23 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 Novembre 1990 L'adaptation des logements et des bâtiments publics aux personnes âgées.

Communiqué

Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Dupaigne  ;  Dominique Brochard  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Une épidémie de syndromes des bâtiments malsains parmi le personnel de la mairie de Villejuif (2004-2005): rapport d'investigation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Amandine Cochet  ;  Cyril Rousseau  ;  Anne-Marie Laurent  ;  Hubert Isnard  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er août 2006

Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Aussourd  ;  Philippe Follenfant  ;  Raphaël Slama  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'efficacité énergétique dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2006

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier le patrimoine immobilier universitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Jean-Léonce Dupont  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'expertise sur le régime économique des biens immobiliers affectés à la RATP pour l'exploitation du service public de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Faran  ;  Isabelle Vaulont  ;  Patrice Moura  ;  Julien Senèze  ;  Henri Guillaume  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2004

Mission « immobilier public »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Debains  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2003

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