Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la commission des affaires européennes du 1er octobre 2020 au 30 septembre 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le premier bilan du financement des maisons France services

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Sénat. Commission des finances

Déclaration de Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe, sur le bilan de la présidence française de l’Union européenne, à l'Assemblée nationale le 28 juillet 2022.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 juillet 2022. Bilan de la présidence française de l'Union européenne.

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le bilan de la présidence française du Conseil de l'Union européenne, à Bruxelles le 24 juin 2022.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le bilan d'application de la loi Sauvadet, dix ans après son adoption

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Filleul  ;  Dominique Vérien  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Agence du service civique - Rapport d'activité 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du service civique

Remis le 

15 ans après la loi DALO, un nécessaire rappel à la loi - Bilan du Droit au logement opposable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Comité pour le droit au logement

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la commission des affaires sociales sous la XVe législature (2017-2022)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fadila Khattabi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports, sur le bilan de son action au sein du ministère des sports depuis 2018, le 27 avril 2022.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 mars 2022. Le bilan à mi-parcours de la présidence française de l'Union européenne.

Communiqué

Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de l'industrie, à France Bleu Nord le 18 mars 2022, sur le programme électoral et le bilan d'Emmanuel Macron en matière économique.

Interview

Haut de page