Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'application, dix ans après son adoption, de la loi Copé-Zimmermann du 27 janvier 2011 relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Filleul  ;  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Dominique Vérien  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Bilan des bilans LOTI

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Ayoun  ;  Michel Massoni  ;  Mireille Viora  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2021

Agence du service civique - Rapport d'activité 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du service civique

Remis le 

Bilan Loti de la Ligne à Grande Vitesse Rhin Rhône Branche Est - Phase 1

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mireille Viora  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 13 juillet 2021. Le bilan de l'application des lois.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 juin 2021. Résultats. Les réformes prioritaires du ministère de la transition écologique.

Communiqué

La sécurité routière en France. Bilan de l'accidentalité en 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Conseil des ministres du 16 juin 2021. Résultats. Les réformes prioritaires du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports.

Communiqué

Déclaration de M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne, sur le bilan de l'application des lois votées au cours de la session écoulée, au Sénat le 2 juin 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur les enjeux et le bilan de l'activité et des mesures prises par la commission des affaires culturelles et de l'éducation au cours de l'année de crise sanitaire passée, à l'Assemblée nationale le 9 mars 2021.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 2 juin 2021. Résultats. Réformes prioritaires du ministère de la transformation et de la fonction publiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 mai 2021. Résultats. Les réformes prioritaires du ministère de la culture.

Communiqué

Haut de page