Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, au site internet "premier-ministre.gouv.fr" le 20 juin 2001, sur la fête de la musique et sur la défense des droits des artistes sur Internet.

Interview

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les priorités de l'action gouvernementale pour 2004, en particulier l'emploi, l'assurance-maladie et le logement, Paris le 6 janvier 2004.

Déclaration

Conférence de presse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, et interview avec la chaîne turque "NTN", sur les relations commerciales transatlantiques, le contentieux euro-américain sur la viande aux hormones et l'importation de bananes, les relations entre l'Union européenne et les Balkans, leprojet de charte des droits fondamentaux, l'élargissement de l'UE, le procès Öcalan, l'inculpation de M. Milosevic, Bruxelles le 31 mai 1999.

Conférence de presse Déclaration Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la charte d'accueil des victimes d'accidents de la route et leurs familles à l'hôpital de Garches, la performance médicale et la réinsertion des handicapés, Garches le 7 juillet 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur le projet de refonder le statut des parcs nationaux d'après les conclusions du rapport Giran, la charte de l'environnement et la protection du littoral, Port-Cros le 19 décembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie, sur le lancement de la Charte de la coopération décentralisée pour le développement durable, Paris le 22 juin 2004.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'amélioration et la modernisation du service public, la simplification des démarches administratives, l'amélioration de la gestion publique, la continuité du service public en cas de grève et l'amélioration de la gestion des carrières des fonctionnaires, Paris le 7 janvier 2004.

Déclaration

Entretien de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, avec la presse diplomatique le 25 septembre 2000, notamment sur les élections en Serbie, les sanctions de l'ONU contre l'Irak et les otages aux Philippines, Paris le 25 septembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre des affaires européennes à RFI le 14 avril 2000, à Radio J le 23, France-Inter et France-Culture le 26, sur la préparation de la présidence française de l'Union européenne, la réforme des institutions communautaires préalable à l'élargissement européen, la communauté de valeurs pronée par les Européens et le projet de charte des droits fondamentaux des citoyens de l'Union.

Interview

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères, sur les relations entre la France et la Nouvelle-Zélande et l'Irak, à Paris le 17 septembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué aux libertés locales, sur l'annonce de la décision gouvernementale d'engager la procédure en vue de la ratification par la France de la Charte européenne de l'autonomie locale, Versailles le 16 janvier 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les démarches en faveur de la protection des oeuvres musicales et cinématographiques accessibles par l'internet, Sénat le 28 septembre 2004.

Déclaration

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