Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué commun des ministres des affaires étrangères des pays de la CEE et de l'ASEAN sur le problème cambodgien, les réfugiés indochinois, le Proche et le Moyen Orient, ainsi que sur la coopération CEE-ASEAN en matière économique, Luxembourg le 31 mai 1991.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la préparation d'une charte de l'environnement et sur la définition de l'écologie comme recherche de l'équilibre entre les intérêts du développement économique, du progrès social et de la protection de l'environnement, Paris le 26 juin 2002.

Déclaration

Tribunes de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, dans "Le Figaro" du 24 et "Les Echos" du 30 octobre 2002, sur les avantages de l'élargissement de l'Union européenne vers l'Europe de l'Est et sur le projet de réforme des institutions communautaires présenté par la Convention européenne.

Article Tribune

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la préparation d'une charte de l'environnement destinée à inscrire la protection de l'environnement dans la Constitution, Paris le 5 juin 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République et candidat à l'élection présidentielle 2002, sur ses propositions en matière d'environnement, de développement durable et de lutte contre les pollutions, Avranches le 18 mars 2002.

Déclaration

Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, accordée à Antenne 2 le 11 décembre 1991, sur la signature des accords d'union européenne et d'union économique et monétaire, les réticences britanniques et la situation de désagrégation de l'URSS.

Interview

Conférence de presse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur la préparation du Conseil européen de Tampere, la politique de l'immigration et d'asile politique, la lutte contre la criminalité, la Charte des droits sociaux fondamentaux, le contentieux de la banane, les questions examinées par la conférence intergouvernementale et l'adhésion à l'Union européenne de la Turquie...Bruxelles le 13 septembre 1999.

Conférence de presse Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, lors des voeux aux forces vives de la Nation, notamment sur le danger de la bureaucratie inhérent à la construction européenne et les difficultés économiques internationales, Paris le 6 janvier 1992.

Déclaration

Déclaration commune des chefs d'Etat ou de gouvernement des 34 Etats participants à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, sur la coopération européenne ("Charte de Paris pour une nouvelle Europe"), Paris le 21 novembre 1990.

Communiqué

Déclaration commune des chefs d'Etat ou de gouvernement de 22 Etats membres de l'Alliance atlantique ou du Pacte de Varsovie, sur la coopération en Europe et le désarmement, Paris le 19 novembre 1990.

Communiqué

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur la prééminence des Nations unies, la lutte contre le sous-développement et pour la paix, Paris, le 3 janvier 1992.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la mission de sécurité internationale de l'ONU, la proposition de mettre un contingent français en permanence à la disposition de l'ONU et celle d'un sommet mondial sur le développement social, New York, le 31 janvier 1992.

Déclaration

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