Collectivite territoriale

Collectivite territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Appui stratégique à l'établissement public d'aménagement de Saint-Étienne (EPASE)

Auteur(s) : Marie-Christine Soulié - Jacques Touchefeu - Philippe Grand - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

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Rapport

Remettre de l’humain dans les territoires

Auteur(s) : Patrick Vignal - Premier ministre

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Rapport

Acceptabilité des nouvelles infrastructures de transition énergétique : transition subie, transition choisie ?

Auteur(s) : Claire Bordenave - Nicolas Richard - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Rapport

La place et le rôle des bénévoles dans les bibliothèques territoriales

Auteur(s) : Philippe Marcerou - Christian Bigaut - Isabelle Duquenne - Françoise Legendre - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

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Rapport

Quels équipements pour une nation sportive ? Mission parlementaire sur les équipements sportifs et les collectivités

Auteur(s) : Belkhir Belhaddad - Premier ministre

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Rapport

Rapport d'information (…) relatif aux décharges sauvages

Auteur(s) : Françoise Gatel - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Rapport

Rapport d'information (…) sur l'activité de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation pendant les sessions 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022

Auteur(s) : Jean-René Cazeneuve - Assemblée nationale. Délégation aux Collectivités territoriales et la Décentralisation

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Rapport

Rapport d'information (...) sur le Numérique, protection des populations et territoires

Auteur(s) : Antoine Lefèvre - Anne-Catherine Loisier - Jean-Yves Roux - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Rapport

Territoire intelligent et service public local connecté : quels outils pour un développement maîtrisé ?

Auteur(s) : Patrick Reix - François de Charrette - François Philizot - Inspection générale de l'Administration

Date de remise :

Rapport

L'attractivité de la fonction publique territoriale

Auteur(s) : Philippe Laurent - Corinne Desforges - Mathilde Icard - Inspection générale de l'Administration - Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

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Rapport

Rapport d'information (…) sur le projet de loi (…) relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale

Auteur(s) : Jean-René Cazeneuve - Assemblée nationale. Délégation aux Collectivités territoriales et la Décentralisation

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