Collectivite territoriale

Collectivite territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Appui stratégique à l'établissement public d'aménagement de Saint-Étienne (EPASE)

Auteur(s) : Marie-Christine Soulié - Jacques Touchefeu - Philippe Grand - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Remettre de l’humain dans les territoires

Auteur(s) : Patrick Vignal - Premier ministre

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur l'accueil des réfugiés ukrainiens, la délivrance d'autorisations provisoires de séjour, l'hébergement d'urgence, la scolarisation des enfants et les aides de l'État versées aux associations et aux collectivités locales.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Acceptabilité des nouvelles infrastructures de transition énergétique : transition subie, transition choisie ?

Auteur(s) : Claire Bordenave - Nicolas Richard - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Rapport

La place et le rôle des bénévoles dans les bibliothèques territoriales

Auteur(s) : Philippe Marcerou - Christian Bigaut - Isabelle Duquenne - Françoise Legendre - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

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Rapport

Quels équipements pour une nation sportive ? Mission parlementaire sur les équipements sportifs et les collectivités

Auteur(s) : Belkhir Belhaddad - Premier ministre

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Rapport

Rapport d'information (…) relatif aux décharges sauvages

Auteur(s) : Françoise Gatel - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur l'activité de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation pendant les sessions 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022

Auteur(s) : Jean-René Cazeneuve - Assemblée nationale. Délégation aux Collectivités territoriales et la Décentralisation

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le Numérique, protection des populations et territoires

Auteur(s) : Antoine Lefèvre - Anne-Catherine Loisier - Jean-Yves Roux - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Rapport

Territoire intelligent et service public local connecté : quels outils pour un développement maîtrisé ?

Auteur(s) : Patrick Reix - François de Charrette - François Philizot - Inspection générale de l'Administration

Date de remise :

Rapport

L'attractivité de la fonction publique territoriale

Auteur(s) : Philippe Laurent - Corinne Desforges - Mathilde Icard - Inspection générale de l'Administration - Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur le projet de loi (…) relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale

Auteur(s) : Jean-René Cazeneuve - Assemblée nationale. Délégation aux Collectivités territoriales et la Décentralisation

Date de remise :

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