Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Sauvadet, président du groupe parlementaire Le Nouveau Centre à l'Assemblée nationale, dans "Valeurs actuelles" du 25 septembre 2008, sur la place du Nouveau Centre dans la majorité, le financement du revenu de solidarité active et la fusion de certaines collectivités locales.

Article Interview

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, à Canal Plus le 19 septembre 2008, sur la fiscalité écologique, la méthode du "bonus-malus" et le financement des réformes, le "bouclier fiscal", le plafonnement des "niches fiscales" et le financement du RSA.

Interview

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur la gouvernance des institutions locales, la régulation des dépenses locales, l'impact du droit sur les collectivités territoriales et les relations entre le niveau communautaire et le niveau local et régional, Biarritz le 16 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'action locale, moteur des enjeux de la gouvernance locale dans l'Europe du XXIème siècle, Biarritz e 15 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur les liens qui unissent les collectivités locales à l'Europe, Saint-Jean-de-Luz le 15 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Sauvadet, président du groupe parlementaire Le Nouveau Centre à l'Assemblée nationale, sur la réforme de l'Etat et la réorganisation des collectivités locales pour maîtriser le déficit public, Beaune le 30 septembre 2008.

Déclaration

Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, à "Canal Plus" le 3 septembre 2008, sur la mutation d'un haut fonctionnaire en Corse, sur la préparation du budget 2009 avec le projet d'un prêt à taux zéro pour les travaux d'économie d'énergie.

Interview

Conseil des ministres du 3 septembre 2008. Généralisation du revenu de solidarité active et réforme des politiques d'insertion.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le plan d'action du gouvernement pour la généralisation du passage à la télévision numérique terrestre (TNT), Coulommiers le 22 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur la participation des collectivités territoriales au développement culturel et les partenariats de l'Etat avec les collectivités locales, Paris le 11 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur les collectivités locales et la coopération décentralisée pour le codéveloppement et la maîtrise de l'immigration, Paris le 30 juin 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 juillet 2008. Mobilisation pour le logement et lutte contre l'exclusion.

Communiqué

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