Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la mise en place d'un dispositif de prévention des risques sismiques et des raz de marée, l'information et l'éducation de la population et la réglementation pour la construction des bâtiments, Nice le 25 février 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur l'utilisation d'internet et des réseaux à haut débit dans la politique de l'information et de la communication des collectivités locales, Paris le 30 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la politique de l'emploi culturel dans le domaine du spectacle vivant, au Sénat le 1er février 2005.

Déclaration

1er février 2005

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur l'extension de l'internet haut débit et de la téléphonie mobile par les collectivités locales et l'Autorité de Régulation des Télécommunications, Paris le 1er décembre 2004.

Déclaration

1er décembre 2004

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur le déploiement des réseaux à haut débit dans les territoires, Paris le 1er décembre 2004.

Déclaration

1er décembre 2004

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 30 juillet 2004, sur le bilan de l'opération "Stop pub" dans les boîtes aux lettres.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur le financement des logements sociaux, sur la nécessité de promouvoir la mixité sociale au sein des HLM, d'assurer la qualité des logements et de garantir des aides au logement conséquentes aux locataires les plus modestes, Bordeaux le 23 septembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la coopération régionale dans l'océan Indien, notamment à travers l'intégration régionale des départements français de La Réunion et de Mayotte, Saint-Denis de La Réunion le 22 janvier 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, notamment sur la situation politique et économique de la Corse, la décentralisation, la mise en place du plan d'aménagement et de développement durable, Ajaccio le 9 juillet 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la possibilité d'une valorisation de l'énergie dans le cadre d'une gestion territoriale des déchets, Paris le 8 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes, en réponse à une question sur la coopération transfrontalière, à l'Assemblée nationale le 2 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur l'ancrage de Mayotte dans la République française, les moyens mis en oeuvre pour lutter contre l'immigration clandestine et l'aide sociale aux Mahorais, Dzaoudzi le 25 janvier 2004.

Déclaration

Haut de page