Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M.Christian Poncelet, président du Sénat, sur le relai de l'Etat par les collectivités locales et acteurs économiques pour la promotion de réseaux commerciaux au niveau du marché mondial, Paris le 13 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur les nouvelles mesures gouvernementales prises en faveur de l'aménagement du territoire, Amiens le 17 décembre 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur la mise en oeuvre du programme "Nouveaux services Emplois-jeunes", Paris le 8 octobre 1998 (en annexe, point d'étape du programme au 30 septembre).

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'aménagement de la maison des services publics, Rocquencourt, le 23 février 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur l'utilisation d'internet et des réseaux à haut débit dans la politique de l'information et de la communication des collectivités locales, Paris le 30 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la mise en place d'un dispositif de prévention des risques sismiques et des raz de marée, l'information et l'éducation de la population et la réglementation pour la construction des bâtiments, Nice le 25 février 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la politique de l'emploi culturel dans le domaine du spectacle vivant, au Sénat le 1er février 2005.

Déclaration

1er février 2005

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur l'extension de l'internet haut débit et de la téléphonie mobile par les collectivités locales et l'Autorité de Régulation des Télécommunications, Paris le 1er décembre 2004.

Déclaration

1er décembre 2004

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur le déploiement des réseaux à haut débit dans les territoires, Paris le 1er décembre 2004.

Déclaration

1er décembre 2004

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 30 juillet 2004, sur le bilan de l'opération "Stop pub" dans les boîtes aux lettres.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur le financement des logements sociaux, sur la nécessité de promouvoir la mixité sociale au sein des HLM, d'assurer la qualité des logements et de garantir des aides au logement conséquentes aux locataires les plus modestes, Bordeaux le 23 septembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la coopération régionale dans l'océan Indien, notamment à travers l'intégration régionale des départements français de La Réunion et de Mayotte, Saint-Denis de La Réunion le 22 janvier 2004.

Déclaration

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