Comité

Comité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué de M. François Fillon, ministre des technologies de l'information et de la Poste, sur le lancement des "projets d'intérêt public" et des plates-formes d'expérimentation dans le cadre des autoroutes de l'information, Paris le 16 octobre 1995 (en annexe liste des projets retenus).

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 11 juillet 1995, sur la maîtrise des dépenses militaires.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 18 avril 1995, sur l'installation du comité pour la compétitivité et la sécurité économique.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 décembre 1994, sur le rapport définitif du comité d'organisation de la Consultation nationale des jeunes.

Communiqué

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE réunis en Conseil européen, Hanovre le 28 juin 1988.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 27 mai 1994, sur la nomination des membres du Comité pour la consultation nationale des jeunes.

Communiqué

Document complémentaire relatif à la mise en application de certaines dispositions contenues dans la Charte de Paris pour une nouvelle Europe notamment les modalités d'organisation des nouvelles institutions de la CSCE, Paris le 21 novembre 1990.

Communiqué

Communiqué final du Conseil de l'Atlantique Nord sur l'Alliance atlantique, l'identité européenne de défense, la CSCE, la maîtrise des armements et la sécurité européenne, Oslo le 4 juin 1992.

Communiqué

Communiqué commun des participants de la conférence de Vina Del Mar sur l'Antarctique, en date du 6 décembre 1990, sur la protection de l'environnement en Antarctique.

Communiqué

Communiqué commun des ministres de l'économie et des finances des pays membres de la zone franc sur la situation économique et financière des Etats de la zone franc, Bangui le 26 mars 1988.

Communiqué

Communiqué commun des pays membres permanents du Conseil de sécurité de l'ONU, en date du 31 octobre 1989, sur l'accord de Taef sur le processus de paix et de réconciliation nationale au Liban.

Communiqué

Communiqué commun des ministres des affaires étrangères de la CEE, en date du 6 novembre 1989, sur l'élection de M. René Moawad à la présidence du Liban, et sur le processus de paix au Liban.

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