Commerce électronique

Commerce électronique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'impact du commerce électronique en matière de soldes et de promotions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Merlière  ;  Dominique Jacomet  ;  Evelyne Chaballier  ;  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie  ;  Institut francais de la Mode

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services, aux professions libérales et à la consommation, sur les mesures d'aide au commerce, Paris, 7 mars 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les mesures facilitant l'accès à internet en général et au commerce électronique en particulier, Paris le 24 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur la politique gouvernementale de lutte contre les "contrefaçons dangereuses" et la nécessité de mieux sensibiliser l'opinion publique à la question, Paris le 6 juillet 2010.

Déclaration

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2010)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur le lancement du label de confiance pour les sites comparateurs de prix sur Internet, Paris le 29 juin 2009.

Déclaration

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2009)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense et président du Nouveau Centre, sur les libertés et l'internet, "la révolution numérique" et les principes d'une charte des droits sur internet, Cloyes-sur-le-Loir le 23 mars 2009.

Déclaration

Interview de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, à I-Télé le 20 octobre 2008, sur le plan "France numérique 2012", l'investissement dans l'innovation technologique à l'horizon 2025 et les conséquences économiques de la crise financière

Interview

France numérique 2012 - Plan de développement de l'économie numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

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