Commerce international

Commerce international : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, sur les conditions qui permettraient à la France et à l'Europe de faire face à la mondialisation, notamment la mise en oeuvre de la "flexi-sécurité", Noyelles-Godault le 13 avril 2006.

Déclaration

Le traitement douanier des grands opérateurs du commerce international : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Cailleteau  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er juin 2006

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la négociation des accords de partenariat économique avec les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lefort  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Localisation des activités économiques et stratégie de l'Etat : un scénario tendantiel et trois stratégies d'action régional pour l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  El Mouhoub Mouhoud  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 2005

Politiques de la concurrence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  David Encaoua  ;  Roger Guesnerie  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Agriculture et alimentation à l'OMC : les attentes de la société - Les négociations commerciales multilatérales de l'OMC (volet agricole et alimentaire)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Raoult  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Réflexions sur les moyens de mieux assurer le respect et la promotion des indications géographiques agroalimentaires à l'échelle internationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Premier ministre

Remis le 

De Doha à Cancun : la libéralisation des échanges au service du progrès humain ?

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Pasty  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les relations entre l'Union européenne et le MERCOSUR

Avis

Auteur(s) :  Lucien Bouis  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les principaux enseignements des simulations de la libéralisation des échanges commerciaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Plancade  ;  Daniel Soulage  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission d'information s'étant rendue au Brésil à l'occasion des réunions de la CNUCED et de l'Union interparlementaire du 10 au 16 juin 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Olivier Terrade  ;  Christian Gaudin  ;  Daniel Raoul  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les négociations à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2003

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