Commerce international

Commerce international : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Taxe sur la valeur ajoutée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil des Impôts

Remis le  1er juin 2001

L'Action du MINEFI en 2000 : rapport d'activité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er mars 2001

Rapport sur les perspectives de la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

La conjoncture au premier semestre 2000

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Chaffin  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 2000

Le Cycle du millénaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Jacquet  ;  Patrick Messerlin  ;  Laurence Tubiana  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les objectifs de la France concernant les prochaines négociations sur l'Organisation mondiale du commerce (OMC), notamment l'environnement, la sécurité alimentaire et les normes sociales, Paris le 9 novembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les rôles juridique et économique de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) et la préparation de la conférence de Seattle, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 1999.

Déclaration

Extraits d'une déclaration de M. Jacques Toubon, ministre de la culture et de la francophonie, au Sénat le 6 décembre 1993 sur les objectifs de la politique culturelle, et article paru dans la "Lettre d'information du ministère de la culture et de la francophonie" du 30 décembre 1993, intitulé "GATT : résultat de la négociation".

Article Déclaration

Interviews de M. Brice Lalonde, président de Génération écologie, à France-Inter les 10 et 28 décembre 1993 et dans "Le Quotidien de Paris" du 31, sur la nécessité d'un volet écologique dans les accords du GATT et sur la pollution de la mer.

Article Interview

Interview de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, à TF1 le 19 décembre 1993, sur la maîtrise des dépenses de santé, l'éventuelle candidature de M. Balladur à l'élection présidentielle de 1995, la réforme de la loi Falloux et l'accord du GATT.

Interview

Discours de M. Michel Rocard, premier secrétaire du PS, devant les premiers secrétaires fédéraux, le 18 décembre 1993, sur les grandes lignes d'action du PS et la critique de la politique gouvernementale, dans la perspective des Assises de la transformation sociale.

Déclaration

Interviews de M. François Périgot, président du CNPF, à RTL les 18 novembre et 1er décembre 1993, dans "Le Journal du dimanche" le 12 décembre et à Europe 1 le 13 décembre, sur le bilan de l'opération du CNPF en faveur de l'emploi des jeunes "Cap sur l'avenir" et les négociations du GATT.

Article Interview

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