Commerce international

Commerce international : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le suivi des négociations commerciales internationales à l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information (…) sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Michel Bécot  ;  Daniel Soulage  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er octobre 2003

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Service central de prévention de la corruption

Remis le  1er juin 2002

Rapport au ministre délégué au commerce extérieur sur la lutte contre les réimportations parallèles de médicaments

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Esambert  ;  Ministère du Commerce extérieur

Remis le  1er février 2003

Gouvernance mondiale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Jacquet  ;  Jean Pisani-Ferry  ;  Laurence Tubiana  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er mai 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les relations entre l'Union européenne et le MERCOSUR

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la conférence ministérielle de l'OMC de Doha

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les relations économiques entre l'Union européenne et les Etats-Unis - Tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lefort  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur la place des pays en développement dans le système commercial multilatéral

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lefort  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le codex alimentarius

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'Organisation mondiale du commerce et son lien avec l'architecture des Nations Unies

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Béatrice Marre  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

La localisation des activités et les stratégies de l'Etat : contributions au débat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général du Plan

Remis le  1er mai 2005

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