Républiquefrançaise
Commerce international : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jacqueline Socquet-Clerc Lafont ; Conseil économique et social
Remis le 25 février 2008
Auteur(s) : Conseil d'analyse économique
Remis le 1er août 2007
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Christian Gaudin ; Sénat
Remis le 27 juin 2007
Auteur(s) : Philippe Le Clézio ; Conseil économique et social
Remis le 21 mai 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Pascal Morand ; Ministère du Commerce extérieur
Remis le 19 avril 2007
Auteur(s) : Alain Cousin ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Remis le 14 février 2007
Auteur(s) : Conseil d'Analyse de la Société
Remis le 1er septembre 2005
Avis
Auteur(s) : Didier Marteau ; Conseil économique et social
Remis le 24 octobre 2006
Auteur(s) : Michel Herbillon ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 15 novembre 2006
Déclaration
13 avril 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : François Cailleteau ; Inspection générale des finances
Remis le 1er juin 2006
Auteur(s) : Jean-Claude Lefort ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 5 juillet 2006