Commission

Commission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, à Genève le 19 novembre 1997 et interviews à Europe 1 le 20 et à "Libération" le 21, sur la fermeté des membres permanents du Conseil de sécurité de l'ONU quant à l'application de la résolution concernant le contrôle du désarmement en Irak.

Article Conférence de presse Déclaration Interview

Rapport d'activité de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé

Remis le 

Interview de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, dans le "Corriere della Sera" du 28 janvier 1999, sur la nécessité d'une "injonction" du Groupe de contact en vue d'une négociation diplomatique d'un statut d'autonomie du Kosovo.

Article Interview

Lettre de mission de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Joël Menard, professeur de santé publique, ancien Directeur général de la santé, sur les priorités du Plan Alzheimer, le 1er août 2007.

Lettre

1er août 2007

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la politique étrangère pour 1999, notamment sur l'élargissement de l'Union européenne, son financement, son élargissement, sur la situation en Irak et au Kosovo et sur la nécessité de poursuivre l'aide à la Russie et à l'Afrique, Paris le 14 janvier 1999.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 Juin 1986 L'investissement locatif et l'accession à la propriété de logements sociaux.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le rôle et les compétences de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement, Paris le 15 décembre 1998.

Déclaration

Interviews de M. Jean-Pierre Soisson, président du conseil régional de Bourgogne et secrétaire général de France Unie, dans "Paris-Match" le 9 avril 1992 et à RMC le 26, sur sa démission du gouvernement, ses relations avec la classe politique après son élection à la présidence du conseil régional et son désir d'ouverture politique.

Interview

Interview de Mme Yvette Roudy, ministre des droits de la femme, dans "Le Monde" le 3 juin 1984, sur la réforme du vocabulaire, la condition féminine et le féminisme.

Article Interview

Interview de M. Yvon Gattaz, président du CNPF, dans "Le Nouvel économiste" le 11 juin 1984, sur l'aide à l'investissement et la proposition d'un crédit d'impôt déductible de la TVA.

Article Interview

Interview de M. Charles Pasqua, président du groupe parlementaire RPR au Sénat, à Antenne 2 le 14 juin 1992, sur la révision constitutionnelle, le traité de Maastricht et l'opposition.

Interview

Conférence de presse de M. Guy Brana, vice-président du CNPF, sur le bilan des travaux de la commission CNPF - administration de simplification des aides et d'allègement des charges et sur les propositions du CNPF, à Paris le 7 juin 1984.

Conférence de presse Déclaration

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