Commission

Commission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, sur les réflexions à mener et les mesures prises en matière de lutte contre la toxicomanie, Paris les 9 mars et 5 mai 1994.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, sur la composition et les missions de la Commission pour la simplification administrative (COSA) et sur le bilan de l'action gouvernementale de simplification en faveur des PME, Paris, le 8 juin 1999.

Déclaration

Interviews de M. Jacques Barrot, président du groupe parlementaire UDC à l'Assemblée nationale et membre du bureau politique du CDS, à France-Inter le 10 avril 1992 et dans "Libération" du 13 juin 1992, sur le choix entre congrès et référendum pour la révision constitutionnelle, sur le traité de Maastricht et sur la réflexion sur la réforme du scrutin législatif.

Interview

Conférence de presse conjointe de MM. Jacques Chirac, Président de la République, et Bill Clinton, Président des Etats-Unis notamment sur la situation en Yougoslavie, la paix au Proche-Orient et la question de contrôle des armes en Irak, Paris le 17 juin 1999

Conférence de presse

Communiqué du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en date du 11 janvier 2001, sur 57 nouvelles mesures de simplification administrative en faveur des usagers et sur les compétences de la Commission pour les simplifications administratives (COSA).

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Mauroy, Premier ministre, lors de l'installation de la commission d'orientation et de réflexion sur les problèmes de l'audiovisuel, Paris le 17 juillet 1981

Déclaration

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur les compétences de la Commission des recours des militaires, Paris le 20 septembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur la prévention et la lutte contre la violence dans le sport, Paris le 22 février 2001.

Déclaration

Déclarations communes de MM. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères et Joschka Fischer, ministre allemand des affaires étrangères, sur l'action de la commission Mitchell au Proche-Orient et sur la situation dans l'ancienne république yougoslave de Macédoine, Vézelay le 16 mai 2001.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 12 février 1997, sur le rôle de la commission générale de terminologie et de néologie.

Communiqué

Déclaration de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, à l'artisanat, au commerce et à la consommation, sur les simplifications administratives et la généralisation des services publics en ligne comme aides aux PME, Paris le 17 avril 2001.

Déclaration

Message de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, adressé aux vérificateurs français de l'OSCE après leur départ du Kosovo, Paris le 24 mars 1999.

Lettre

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