Commission

Commission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, à France 2 le 27 février 2008, sur la mise en place de la commission sur l'avenir de l'audiovisuel public, la hausse des prix, l'abandon du contrat "nouvelles embauches" et les élections municipales de 2008.

Interview

Lettre de mission de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Jean-François Copé, député de Seine-et-Marne, sur la commission pour la Nouvelle Télévision publique, le 27 février 2008.

Lettre

Rapport d'information (…) sur des commissions placées auprès du Premier ministre (Commissions interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre et d'équivalence pour le classement des ressortissants européens dans la FP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Michel Moreigne  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, et interview à "Al-Ahram", "Al-Ahram international", Nile TV, Radio France, RTL et Europe 1, sur les relations franco-égyptiennes, la position française sur les inspections en Irak, la relance du processus de paix au Proche-Orient et sur l'attentat terroriste de Louxor, Le Caire le 26 novembre 1997.

Déclaration Interview

Article de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, dans "Le Courrier de la Chancellerie" d'août 1997, sur les grandes orientations et les réformes prévues en matière de politique judiciaire.

Article Périodique Tribune

1er août 1997

Interviews de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, à TF1 le 10 et Europe 1 le 16 juillet, dans "Le Point" le 12 "Le Journal du dimanche" le 13 et "Le Nouvel Observateur" le 17 juillet 1997, sur les propositions de la commission présidée par M. Pierre Truche sur la réforme de la justice et sur les grandes orientations de la politique judiciaire.

Article Interview Périodique

Interviews de Mme Véronique Néiertz, secrétaire d'Etat chargé de la consommation, dans "Les Echos" du 13 février et à France-Inter les 7 et 18 mars 1991, sur le projet de loi sur la défense du consommateur et le surendettement des ménages.

Article Interview

Document de la FEN reprenant la chronologie du conflit social entre le 14 novembre et le 20 décembre 1995, paru dans "FEN Hebdo" du 20 décembre 1995.

Article Communiqué Dossier Lettre

Conseil des ministres du 13 Janvier 1988 La transparence financière de la vie politique.

Communiqué

CM. 16 septembre 1981 La politique des transports

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question sur le rapport de M. Pierre Mauroy sur la décentralisation, à l'Assemblée nationale le 17 octobre 2000.

Déclaration

Interviews de Mme Élisabeth Guigou, ministre de la justice, à France 2 le 20 juin Europe 1 le 23 juin et dans "Le Monde" le 24 juin 1997, sur l'indépendance de la justice, notamment dans la conduite de l'instruction des affaires politico-judiciaires, le rôle du Conseil supérieur de la magistrature, et les projets de réforme en matière de politique judiciaire.

Article Interview

Haut de page