Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La professionnalité des greffiers : rapport d'étude

Rapport interne

Auteur(s) :  Franck Darty  ;  Catherine Froissart  ;  François Ménard  ;  Ministère de la Justice. Mission recherche droit et justice  ;  FORS-Recherche sociale

Remis le  1er décembre 1997

La Sécurité des personnels utilisant des appareils à rayonnements ionisants dans les établissements de santé : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charles Descours  ;  Liliane Guglielmoni  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Le Cycle du millénaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Jacquet  ;  Patrick Messerlin  ;  Laurence Tubiana  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Terrasse  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2000

Les Politiques locales d'environnement : recherche financée par le Ministère de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) :  Laboratoire d'Économie et de Sciences sociales (Rennes)  ;  Territoires et Pouvoir local (Rennes)  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er septembre 1995

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France. Tome I : rapport. Tome II, Volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Felix Leyzour  ;  Daniel Chevallier  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Communiqué des Services du Premier ministre, en date du 20 janvier 2003, sur la nomination de M. Christian de Boissieu au Conseil d'analyse économique (CAE).

Communiqué

Déclaration de M. Jean-François Mattéi, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, sur la sécurité sanitaire environnementale, Paris le 27 novembre 2002.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les relations entre Europol et Eurojust

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Brana  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2002

Déclaration de Mme Tokia Saïfi, secrétaire d'Etat au développement durable, sur la stratégie nationale du développement durable et les compétences de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI), Paris le 25 septembre 2002.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 22 juin 2002, sur la nomination des préfets délégués pour la sécurité et la défense auprès des préfets de zone.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 22 juin 2002, sur le rétablissement de la sécurité et la relance de la décentralisation.

Communiqué

Haut de page