Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Politiques locales d'environnement : recherche financée par le Ministère de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) :  Laboratoire d'Économie et de Sciences sociales (Rennes)  ;  Territoires et Pouvoir local (Rennes)  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er septembre 1995

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France. Tome I : rapport. Tome II, Volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Felix Leyzour  ;  Daniel Chevallier  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Communiqué des Services du Premier ministre, en date du 20 janvier 2003, sur la nomination de M. Christian de Boissieu au Conseil d'analyse économique (CAE).

Communiqué

Déclaration de M. Jean-François Mattéi, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, sur la sécurité sanitaire environnementale, Paris le 27 novembre 2002.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les relations entre Europol et Eurojust

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Brana  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2002

Déclaration de Mme Tokia Saïfi, secrétaire d'Etat au développement durable, sur la stratégie nationale du développement durable et les compétences de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI), Paris le 25 septembre 2002.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 22 juin 2002, sur la nomination des préfets délégués pour la sécurité et la défense auprès des préfets de zone.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 22 juin 2002, sur le rétablissement de la sécurité et la relance de la décentralisation.

Communiqué

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les rôles juridique et économique de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) et la préparation de la conférence de Seattle, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Méhaignerie, ministre de la justice, sur le rôle du juge dans le fonctionnement et la régulation des marchés boursiers, Paris le 17 mars 1994.

Déclaration

Déclarations de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la politique d'action sociale en faveur des personnes les plus démunies, à Soustons le 6 septembre et à Rennes le 28 septembre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur les orientations du gouvernement pour faciliter l'intégration sociale des immigrés résidant en France et sur l'information sur les phénomènes migratoires, Paris le 22 mars 1990.

Déclaration

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