Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les missions de l'Etablissement français du sang, Paris le 2 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la mission d'aménagement du territoire de la Poste, notamment en lien avec les offices de tourisme, à Gargilesse (Indre) le 6 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la justice, sur les innovations de la réforme de l'Ecole nationale de la magistrature et sur l'importance du rôle des magistrats, à Bordeaux le 24 août 2010.

Déclaration

IGAS - Rapport d'activité 2009

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur les missions de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII, anciennement ANAEM) et sur la politique d'intégration, à Créteil le 19 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les accords de Matignon et de Nouméa et sur la nouvelle génération des contrats de développement pour la période 2011-2013, à Wé (Nouvelle-Calédonie) le 18 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le processus de mise en oeuvre de l'accord de Nouméa, à Nouméa le 17 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les enjeux de la réforme des collectivités territoriales, au Sénat le 28 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle de l'AFII dans le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des territoires, à Paris le 19 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la réforme des collectivités locales, le développement de l'intercommunalité et le projet de suppression de la taxe professionnelle, à Paris le 24 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les nouvelles missions de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), à Paris le 22 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les grands axes de la politique en faveur de la parité et de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à Paris le 1er juillet 2010.

Déclaration

1er juillet 2010

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