Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le faux consensus sur l'emploi des seniors

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guillaume Huyez-Levrat  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Conseil des ministres du 23 avril 2008. Modernisation des institutions de la Vème République.

Communiqué

Rapport d'information (...) par le groupe de travail chargé d'une réflexion sur l'avenir de l'organisation des missions de la gendarmerie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Faure  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Conseil des ministres du 9 avril 2008. Comités de sélection des enseignants-chercheurs.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur les perspectives d'évolution institutionnelle du Grand Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'action de la France en Afghanistan et l'annonce du renforcement militaire français dans l'Est afghan, à l'Assemblée nationale le 1er avril 2008.

Déclaration

1er avril 2008

Conseil des ministres du 26 mars 2008. Dispositions relatives à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur la mise en application du transfert des compétences prévu par l'Accord de Nouméa pour le rééquilibrage politique, économique et social de la Nouvelle-Calédonie, Paris le 20 février 2008.

Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, dans "Civique" de juin-juillet 1997, sur les compétences du ministère de l'intérieur.

Article Interview Périodique

1er juin 1997

Interviews de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes à France 2 le 21 septembre 1992, "La Croix" le 22, "Libération" le 25 et Europe 1 le 28, sur la victoire en France des partisans de la ratification du traité de Maastricht et sur l'avenir de l'Union européenne.

Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur le rôle du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur, à Paris le 20 novembre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur les moyens et les principes de développement de la décentralisation, et l'implication des communes, à Paris, le 18 novembre 1997.

Déclaration

Haut de page