Comptabilité

Comptabilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Expérimentation du compte financier unique (CFU) - Bilan définitif de l'expérimentation du compte financier unique en application de l'article 242 de la loi du 28 décembre 2018 de finances pour 2019 modifié.

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale des Finances publiques  ;  Direction générale des collectivités locales

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur la politique économique du gouvernement et les experts comptables, à Montpellier le 29 septembre 2023.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 janvier 2023. Cadre budgétaire et comptable de certains groupements de coopération sanitaire et groupements de coopération sociale ou médico-sociale.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 janvier 2023. Régime budgétaire et comptable de l'établissement public local Paris la Défense.

Communiqué

Audit interne comptable de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AGROPARISTECH) - Rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Gaillot  ;  François-Gilles Le Theule  ;  Nicolas Petit  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Le Haut Conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil du Commissariat aux Comptes

Remis le  1er juin 2018

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, sur le rôle des experts-comptables, à Paris le 27 septembre 2019.

Déclaration

Garantir la pertinence et la qualité de l’information extra-financière des entreprises : une ambition et un atout pour une Europe durable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick De Cambourg  ;  Charlotte Gardes  ;  Valérie Viard  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Les problèmes de recrutement et de formation dans les filières financières et comptables

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Martine Saguet  ;  Claude Coquart  ;  Marie-Claude Franchi  ;  Jean-René Genty  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le 

Le Haut Conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil du Commissariat aux Comptes

Remis le 

Le Haut Conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil du Commissariat aux Comptes

Remis le 

Fondation Action Enfance - Exercices 2012 à 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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