Concession

Concession : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Revue politique et parlementaire" de septembre - octobre 1997, sur la lutte contre la pollution des eaux et de l'air, le traitement des déchets et la politique d'aménagement du territoire.

Article Interview Périodique

1er septembre 1997

Interview de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, à France 2 le 3 décembre 1999 sur l'évolution du tennis en France, le dopage, l'exploitation du Stade de France et les 2èmes rencontres nationales de la jeunesse.

Interview

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la desserte de la Corse par la SNCM, Ajaccio le 15 janvier 1998.

Déclaration

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Revue politique et parlementaire" de septembre 1997, sur la lutte contre la pollution de l'eau et de l'air, la politique de l'aménagement du territoire et l'abandon du projet de canal Rhin Rhône.

Article Interview Périodique

1er septembre 1997

Déclarations de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur les budgets de l'équipement, de la mer et des transports pour 1998, au Sénat le 4 décembre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur la proposition de loi de réalisation d'un tronçon de l'autoroute A89 entre Balbigny et La Tour de Salvagny, Paris le 23 février 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur le projet de loi relatif à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, devant le Sénat le 1er décembre 1992.

Déclaration

1er décembre 1992

Interview de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, dans "Le Monde" le 17 juillet, à RTL le 29 et dans "Le Journal du Dimanche" du 2 août 1992, sur la réforme de la procédure pénale, la moralisation de la vie économique et financière et la situation économique en France.

Article Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur les conditions pour l'ouverture des marchés publics européens à la concurrence et sur les relations de la CEE et de ses partenaires en matière de marchés publics, Paris le 20 décembre 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur la politique de construction d'autoroutes, au Conseil économique et social le 21 juin 1990.

Déclaration

CM. 20 juillet 1983 La mise en valeur de la Corse.

Communiqué

CM. 22 décembre 1982 Le Code du travail, la règlementation minière et l'énergie électrique en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

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