Conseil de l'Europe

Conseil de l'Europe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Présentation du traité signé entre la France et la Russie sur la coopération entre les deux pays, à Paris le 6 février 1992.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de MM. François Mitterrand, Président de la République, et Boris Eltsine, Président de la Fédération de Russie, sur les relations entre la France et la Russie, la sécurité et le contrôle nucléaires, ainsi que la réduction des armements, Paris, le 7 février 1992.

Conférence de presse

Conférence de presse conjointe de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, avec son homologue allemand M. Helmut Schaffer, sur le bilan de la présidence française du Conseil de l'Europe, la mise en oeuvre des résolutions du sommet de Strasbourg et l'élaboration de la réforme de l'institution, Strasbourg le 6 novembre 1997.

Conférence de presse Déclaration

Communiqué de la CEE, en date du 14 mars 1989, sur l'accord de principe du conseil des communautés européennes pour une directive sur la "télévision sans frontières".

Communiqué

Déclaration commune des pays ayant participé aux assises européennes de l'audiovisuel, sur le programme Eurêka audiovisuel et sur la coopération européenne dans l'audiovisuel, Paris le 2 octobre 1989.

Communiqué

Déclaration commune des ministres des affaires étrangères de France, de Pologne et d'Allemagne, sur la responsabilité de ces trois pays dans l'avenir de l'Europe et l'aide aux pays de l'Est, Weimar le 29 août 1991.

Communiqué

Conférence de presse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur les relations entre la Russie d'une part, l'Union européenne et le Conseil de l'Europe d'autre part, dans le contexte du conflit tchétchéne, Luxembourg le 10 avril 2000.

Conférence de presse Déclaration

Résolution du Conseil des Communautés européennes et des ministres de l'éducation réunis au sein du Conseil concernant le réseau Eurydice d'information sur l'éducation dans la CEE, Bruxelles le 6 décembre 1990.

Communiqué

Communiqué final des participants à la conférence sur les mouvements de personnes en provenance des pays d'Europe centrale et orientale, Vienne le 25 janvier 1991.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la réunification de l'Allemagne, le choix de Berlin comme capitale et siège du Parlement et sur la nécessité de construire l'Europe, Bonn le 6 septembre 1999.

Déclaration

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE, réunis en Conseil européen à Dublin le 28 avril 1990, sur l'évolution de l'Europe de l'Est, l'Union européenne et le processus de la CSCE.

Communiqué

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République et candidat à l'élection présidentielle 2002, sur la vocation européenne de Strasbourg et la construction européenne, Strasbourg, le 6 mars 2002.

Déclaration

Haut de page