Consommateur

Consommateur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean Arthuis, secrétaire d'Etat chargé de la consommation de la concurrence et de la participation, sur le rôle des comités départementaux de la consommation dans la lutte contre l'inflation et la protection des consommateurs, Auch le 15 février 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé, sur la politique de lutte contre le tabagisme, Saint-Nazaire le 29 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les incertitudes scientifiques liées à la crise de la vache folle, les mesures prise pour la sécurité des consommateurs, l'embargo sur la viande britannique et sur l'attitude des médias, Paris le 14 juin 2000.

Déclaration

Discours de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, sur le rôle de l'État dans la protection des origines et la démarche qualité en direction des pays tiers, à Paris le 12 janvier 2005.

Déclaration

Discours de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, sur la réforme de la PAC, la procédure budgétaire et la demande de qualité de la part des consommateurs, à Paris le 12 janvier 2005.

Déclaration

Discours de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation de la pêche et de la ruralité, sur les mutations du secteur agricole avec la réforme de la PAC, et la loi de modernisation agricole dans un souci de protection de l'environnement et de la santé, à Paris le 5 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur les aides au commerce de proximité, l'aménagement commercial des centre ville, le développement de l'apprentissage, le projet de loi pour les PME et sur son refus d'ouvrir les grandes surfaces le dimanche, Le Perreux le 18 février 2005.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la préparation de la Loi d'orientation agricole, la mutation de l'agriculture, la formation des agriculteurs, le maintien et la création d'exploitations familiales, la qualité des produits et leur exportation et sur le renforcement de la politique agricole commune, Aurillac, le 2 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier Ministre, sur la baisse des prix et des marges commerciales dans la distribution et les grandes surfaces, Paris le 19 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Tokia Saïfi, secrétaire d'Etat au développement durable, sur les enjeux politiques de la mondialisation, les nouvelles régulations économiques et le marché du développement durable, et le projet d'une organisation mondiale pour l'environnement, Paris le 15 novembre 2003.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en date du 19 mars 2004, sur le renouvellement des licences de téléphonie mobile (GSM) des opérateurs Orange et Cégétel.

Communiqué

Déclaration de Mme Tokia Saïfi, secrétaire d'Etat au développement durable, sur le rôle du Conseil national du développement rural et sur sa composition, Paris le 3 mars 2004.

Déclaration

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