Contrat

Contrat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, et questions-réponses sur les relations bilatérales entre la France et l'Arabie Saoudite, la position de non-ingérence de la France face aux aspirations démocratiques du monde arabe et la situation au Liban, à Riyad (Arabie Saoudite) le 12 février 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les principaux axes de la politique d'aide à l'exportation, à Paris le 10 février 2011.

Déclaration

Extraits de l'entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec "RTL" le 8 novembre 2010, sur la visite en France du président chinois et l'évocation du sort du Prix Nobel de la Paix emprisonné en Chine, et l'accueil réservé aux victimes chrétiennes de l'attentat de Bagdad en France.

Interview

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la recherche spatiale, l'Europe spatiale et sur le rôle du CNES dans la coopération internationale spatiale, Paris le 26 octobre 2010.

Déclaration

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux trnsports, à La Chaîne info LCI le 14 octobre 2010, sur les répercussions des journées de protestation contre la réforme des retraites sur les transports ferroviaires et la distribution du carburant.

Interview

2ème rapport du Gouvernement relatif aux contrats d'assurance vie non réclamés - Août 2010 -

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le  1er septembre 2010

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 30 juin 2010, sur le contrat signé entre le chantier STX France et la société libyenne GNMTC pour la construction d'un paquebot de croisière.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la coopération nucléaire entre la France et la Chine, à Pékin le 21 décembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les droits des consommateurs (E4026)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Point presse de M. François Fillon, Premier ministre, sur la stratégie de EDF et d'Areva au sein de la filière nucléaire française, le contrat de vente de deux centrales nucléaires à Abou Dhabi et le coût du chantier EPR à Flamanville, à Flamanville le 26 novembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense et président du Nouveau centre, à "France soir" du 12 novembre 2009, sur la stratégie du Nouveau centre pour les élections régionales de 2010, le bilan à mi-parcours du président de la République et la négociation du contrat de vente des avions Rafale au Brésil.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la justice, sur la construction d'un droit européen des contrats, à Stockholm (Suède) le 22 octobre 2009.

Déclaration

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