Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 11 mars 2022, sur le nucléaire iranien.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 janvier 2022. Utilisation et évaluation des biotechnologies.

Communiqué

Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) - Rapport public annuel de contrôle 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de contrôle du logement social

Remis le 

Contrôle des associations lycéennes et de parents d'élèves recevant des subventions du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pascal Bonhotal  ;  Marie-Claude Franchi  ;  Alain Henriet  ;  Catherine Gagelin  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 20 novembre 2021 - Modalités d'intégration du rappel / 3e dose dans le passe sanitaire

Avis

Auteur(s) :  Conseil scientifique COVID-19

Remis le 

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 12 octobre 2021 - Suppression des autotests comme preuve admise pour l'obtention du passe sanitaire ou dans le cadre du contrôle de l'obligation vaccinale

Avis

Auteur(s) :  Conseil scientifique COVID-19

Remis le 

Interview de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, à Europe 1 le 10 novembre 2021, sur l'allocution télévisée du président de la République du 9 novembre, la situation sanitaire, les questions de sécurité et la tension migratoire à la frontière entre la Pologne et la Biélorussie.

Interview

Appel à la générosité publique – Contrôle du compte d'emploi des ressources de la Fédération française des diabétiques (FFD)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Burstin  ;  Didier Noury  ;  Emilie Seffray  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Appel à la générosité publique – Contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association Petits Princes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Burstin  ;  Didier Noury  ;  Emilie Seffray  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 13 octobre 2021. Dispositions de vigilance sanitaire de l'épidémie de Covid-19.

Communiqué

Interview de M. Alain Griset, ministre chargé des petites et moyennes entreprises, à RMC/BFMTV le 31 août 2021, sur le passe sanitaire et les aides aux entreprises.

Interview

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 5 août 2021 - Mise en place d'un décret établissant les éléments à prendre en compte dans le "pass sanitaire"

Avis

Auteur(s) :  Conseil scientifique COVID-19

Remis le 

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