Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Clément Beaune, ministre chargé des transports, à RTL le 7 juin 2023, sur la demande par le gouvernement aux sociétés d'autoroutes de baisser les tarifs des péages pour les vacances d'été, le prix des carburants, le contrôle technique obligatoire pour les 2 roues et la limitation du transport aérien pour des raisons climatiques.

Interview

Contrôle du service d'aide sociale à l'enfance du département des Bouches-du-Rhône

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fadela Amara  ;  Jean-Baptiste Frossard  ;  Agnès Josselin  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer, en réponse à une question sur le contrôle aux frontières dans les aéroports parisiens, au Sénat le 5 avril 2023.

Interview

Contrôle du service de l'aide sociale à l'enfance et du centre de l'enfance du département du Var

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Charles De Batz  ;  Pierre Naves  ;  Annaïck Laurent  ;  Cédric Puydebois  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Interview de M. Jean-Noël Barrot, ministre chargé de la transition numérique et des télécommunications, à RMC le 2 mars 2023, sur TikTok, les influenceurs et le contrôle parental.

Interview

L'avenir du recouvrement social – Partie 2 - Les nouveaux enjeux du contrôle et de la lutte contre les fraudes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil du financement de la protection sociale

Remis le 

Fédération française de cardiologie - Exercices 2017 à 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Évaluation de la fonction de "responsable d'unité de contrôle" dans le système d'inspection du travail

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claire Aubin  ;  Bruno Drolez  ;  Valérie Gervais  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le contrôle des EHPAD.

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Bonne  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - 6e rapport d'activité 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement

Remis le 

Conseil des ministres du 1er juin 2022. Contrôle de l'alcoolémie et usage de stupéfiants dans le domaine de l'aviation civile.

Communiqué

1er juin 2022

Agence française anticorruption - Rapport d'activité 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française anticorruption

Remis le 

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