Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur la convention pour l'accueil de "Délégués pour la Nouvelle-Calédonie" au sein du réseau diplomatique et consulaire dans le Pacifique, à Paris le 26 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur la représentation de la Nouvelle-Calédonie au sein des ambassades de France dans le Pacifique, à Paris le 26 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la création sur trois ans de 3 000 postes dans des entreprises employant des personnes handicapées et la politique en faveur des personnes handicapées, à Paris le 22 décembre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 octobre 2011. Convention relative à la construction et à l’exploitation d’un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 octobre 2011. La signature des conventions d'utilité sociale.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, lors de la conférence de presse conjointe avec M. Jean-François Mattei, président de la Croix-Rouge française, sur le partenariat avec la Croix-Rouge française pour lutter contre la famine dans la Corne de l'Afrique et la crise en Syrie et en Libye, Paris le 4 août 2011.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le développement de la coopération économique entre la France et le Ghana, Accra le 16 juillet 2011.

Déclaration

Déclaration conjointe de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, et de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur l'adoption de la convention pour prévenir et combattre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique, Paris le 8 avril 2011.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services, aux professions libérales et à la consommation, sur le tarif social du mobile, à Paris le 7 mars 2011.

Déclaration

Déclaration sur la 7ème conférence d'examen de la convention d'interdiction des armes biologiques et à toxines, Paris le 15 mars 2011.

Communiqué

Bilan de la convention d'objectifs et de gestion 2006-2009 signée entre l'Etat et la CNAMTS et recommandations pour la future convention

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Agnès Jeannet  ;  Thierry Breton  ;  Philippe Laffon  ;  Sylvain Picard  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2010

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes, en réponse à une question sur la commission franco-luxembourgeoise pour le renforcement de la coopération transfrontalière, à l'Assemblée nationale le 1er février 2011.

Déclaration

1er février 2011

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