Coopérative

Coopérative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Michel Crépeau, ministre du commerce de l'artisanat et du tourisme, dans "Entreprise et coopération" de décembre 1985, sur le développement des coopératives d'entreprises artisanales et la politique de l'artisanat.

Article Interview

1er décembre 1985

Interview de M. Jean Gatel, secrétaire d'Etat chargé de l'économie sociale, dans "Le Nouvel Observateur" du 28 février 1986, sur l'évolution de l'économie sociale et des SCOP.

Article Interview

Déclaration de M. René Souchon, secrétaire d'Etat à l'agriculture et à la forêt, sur le développement de la filière bois, Paris, le 5 décembre 1984.

Déclaration Sélection

Déclaration de Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement, sur la préparation d'un accord cadre entre l'Etat et le mouvement HLM destiné à relancer l'accession sociale à la propriété et sur "les groupes d'appui pour des programmes prioritaires" créés pour améliorer la gestion des HLM, Paris, le 3 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, ministre du plan et l'aménagement du territoire, sur les coopératives, à Bordeaux le 11 juin 1981.

Déclaration

Discours de M. Michel Rocard, ministre du plan et de l'aménagement du territoire, sur l'économie sociale et des projets de développement des coopératives d'HLM, Paris le 19 mars 1982.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur l'économie sociale dans la perspective européenne et notamment les possibilités de libre établissement des mutuelles, coopératives ou associations, Paris le 17 novembre 1989.

Déclaration

Message de M. Michel Rocard, ministre du plan et de l'aménagement du territoire, sur l'économie sociale, Paris le 22 septembre 1982.

Lettre

Déclaration de M. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, sur la modernisation du secteur de l'économie solidaire, le projet de statut de société coopérative d'intérêt collectif, l'ancrage de l'économie solidaire dans les territoires et dans l'agenda social européen, Paris le 2 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, sur la coopération européenne dans le domaine de l'économie sociale et solidaire, Paris le 31 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, sur les évolutions récentes du monde mutualiste et coopératif et sur les défis à venir dans le cadre de la politique économique gouvernementale, Angers le 13 décembre 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 novembre 2007. Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire.

Communiqué

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