Création d'entreprise

Création d'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, par le site Internet de Matignon le 27 février 2009, sur les créations d'entreprises et le statut d'auto-entrepreneur.

Interview

Conseil des ministres du 4 février 2009. L'auto-entrepreneur.

Communiqué

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur la politique du gouvernement en faveur des PME, Paris le 27 octobre 2008.

Déclaration

La création d'un patrimoine d'affectation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Xavier de Roux  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi  ;  Ministère de la justice  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, aux Petites et Moyennes Entreprises, au Tourisme et aux Services

Remis le 

Stratégie de Lisbonne pour la croissance et l'emploi - Programme national français de réforme 2008-2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Le développement des entreprises de taille intermédiaire

Avis

Auteur(s) :  Françoise Vilain  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur la place des entreprises artisanales dans l'économie française et les mesures de soutien à ce secteur, Paris le 18 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur la place des artisans et de l'artisanat dans l'économie française et les mesures prises pour soutenir le commerce de proximité, Paris le 17 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur les maisons de l'emploi, le revenu de solidarité active et le développement des zones rurales, Saint-Chély d'Apcher 5 septembre 2008.

Déclaration

Présentation régionale de la recherche et rapports d'activité des DRRT - Année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de François Fillon, Premier ministre, sur la situation économique, Paris le 18 août 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur la place de la loi sur la modernisation de l'économie dans la stratégie économique du gouvernement, Paris le 23 juillet 2008.

Déclaration

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